J.O. 93 du 19 avril 2003
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 07048
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 1er avril 2003 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut géographique national
NOR : EQUI0300522A
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 1er avril 2003 :
Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national :En tant que représentant de l'Etat
Mme Sclafer (Marie-Noëlle), ingénieure en chef des ponts et chaussées, en qualité de suppléante du représentant titulaire du ministre chargé de la défense, en remplacement de M. Chimot (Jean-Marc).
Au titre de personnalités choisies en raison de leur compétence
M. Barbier (Michel), ingénieur général des ponts et chaussées, en remplacement de M. Lagardère (Jacques).
M. de Froment (Bernard), conseiller d'Etat.